Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BONNETEAU
Monsieur Benjamin SOURICE

Numéro de dépôt :
1087203
Date de dépôt :
21/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE BONNETEAU

Déposée le 21 février 1979 par monsieur Benjamin SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE BONNETEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Benjamin SOURICE domicilié(e) GESTE, 49600 BEAUPREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOMAINE BONNETEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE BONNETEAU est expirée depuis le 21 février 1989.

Benjamin SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , DOMAINE DE LA CROIX DE BEAUCHENE , DOMAINE BONNETEAU , CHATEAU DE LA MOUCHETIERE , VIN DU CHASSEUR , VIN DU CHASSEUR , PORTE DU SOLEIL , DOMAINE DU BOIS CHAPELET , PORTE DU SOLEIL


Monsieur Benjamin SOURICE - GESTE, 49600 BEAUPREAU. - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Vins bénéficiant d'une appellation contrôlée